Mentions

Conditions de vente

Les conditions de vente des licences Vult1, en quatre langues, sont en cours de rédaction avec un conseil.

Ce document est en préparation avec un conseil et sera publié ici avant l’ouverture de l’achat. D’ici là, la bêta est proposée pour test, gratuitement, pendant 15 jours.

Déjà décidé

Le texte qui engage est rédigé par un conseil. Ces points sont décidés et il ne les contredira pas :

  • Vendeur : YET ANOTHER ARTIFICIAL INTELLIGENCE COMPANY, 15 Avenue Dr Klein, L-5630 Mondorf-les-Bains, Luxembourg, RCS B292637, TVA LU36410809.
  • L’essai dure 15 jours, comprend toutes les fonctions et ne demande pas de carte. Les 15 jours commencent quand vous appuyez sur Démarrer dans l’application.
  • Les prix sont par poste, hors TVA, tels que publiés sur la page des prix. Tout changement de prix est annoncé par e-mail au moins 30 jours avant son application.
  • Vous pouvez résilier à tout moment et garder la période payée. Il n’y a pas de remboursement après un achat au-delà de ce que la loi impose.
Texte provisoire, structure seulementSections prévues : vendeur et champ d’application ; licence (un ordinateur par poste, déplacements, fichiers de licence hors ligne et leur date de fin) ; essai ; prix, TVA et facturation ; durée, renouvellement et résiliation ; assistance ; responsabilité, y compris l’obligation de confirmer les délais calculés ; protection des données ; droit applicable. Rien ici n’est un engagement contractuel tant que le texte du conseil n’est pas publié.